Commune de Jasney
Commune de Jasney
  • home
  • Bienvenue à Jasney
    Présentation de la commune Actualités Galerie de photos
  • Vie municipale
    Le conseil municipal Personnel communal Comptes rendus Commissions Journal communal Les dossiers et travaux en cours La Communauté de Communes - Le festival Haute Comté Le Syndicat des eaux du Morillon
  • Vie du village
    Evénements communaux

    Associations

    Associations autour de la nature Associations sportives Associations culturelles Chanson du village
  • Vie économique
    Entreprises Artisans Association foncière Exploitations agricoles Artistes locaux Autres
  • Vie pratique
    Démarches en ligne Salle de La Clairette Logements communaux Cimetière - Columbarium Urbanisme - PLUI Environnement - Citoyenneté Ordures ménagères - SICTOM Enfance - Jeunesse Santé
  • Patrimoine
    Histoire Le blason Patrimoine bâti Journées Européennes du patrimoine Parcours de découverte Visite du village ADP3P Une crèche provençale au village
  • Contact
    Contact
  • search
  • language

Démarches en ligne

Accueil / Vie pratique / Démarches en ligne
Accueil particuliers  > Logement  > Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat  > Peut-on encore bénéficier de la prime Coup de pouce thermostat avec régulation performante ?

Peut-on encore bénéficier de la prime Coup de pouce thermostat avec régulation performante ?

Vérifié le 11 Jan 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Non, cette prime n'est plus attribuée depuis le 31 décembre 2021.

Textes de référence

  • Arrêté du 10 juin 2020 relatif à la bonification ''Coup de pouce thermostat avec régulation performante"

Services en ligne et formulaires

  • Rechercher une entreprise signataire de la "Charte Coup de pouce Thermostat avec régulation performante"

    Outil de recherche

  • Rechercher une entreprise ayant la qualité "Reconnu garant de l'environnement"

    Outil de recherche

Et aussi

  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

    Logement

  • Prime "Coup de pouce chauffage"

    Logement

  • Prime "Coup de pouce Rénovation performante d'une maison individuelle"

    Logement

  • Prime "Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif" (Copropriété)

    Logement

Pour en savoir plus

  • Guide de la maison (chaudière, fenêtre, travaux...) open_in_new

    Institut national de la consommation (INC)

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contact

Mairie de Jasney

3, Le Château

70800 Jasney - FRANCE

+33 3 84 49 81 16

Contact par formulaire

Liens

Communauté de Communes de la Haute Comté Association pour le Développement du Pays des 3 Provinces OT Luxeuil Vosges du Sud Découvrir Anjeux

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Formulaire de contact


Mairie de Jasney - 3 Le Château - 70800 JASNEY - 03 84 49 81 16

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Votre message a bien été envoyé, merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes